Déposée le 9 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SA DE CLERMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « DE CLERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DE CLERMONT domicilié(e) 153 Grande Rue, 38650 MONESTIER DE CLERMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique Beaujean Cabinet Michel de Beaumont - France.
La marque DE CLERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CLERMONT est expirée depuis le 9 mai 2010.
SA DE CLERMONT (Société anonyme) - 153 Grande Rue, 38650 MONESTIER DE CLERMONT - France - SIREN 383888500
Véronique Beaujean Cabinet Michel de Beaumont - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42
Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination n°392196 - Publication au BOPI 2004-05-10
Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392195 - Publication au BOPI 2004-05-10
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cirages ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Désodorisants pour chaussures, produits hygiéniques de pédicure. Vêtements, chaussures, chapellerie. Protège-bas en mousse, talonnettes pour les bas, talonnettes pour chaussures, semelles, semelles intérieures. Dentelles et broderies, rubans et lacets, lacets de chaussures ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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