Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFEL
SA DE CHESTILLON

Numéro de dépôt :
3189223
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2012
EFFEL de SA DE CHESTILLON

Présentation de la marque EFFEL

Déposée le 10 octobre 2002 par la société SA DE CHESTILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société SA DE CHESTILLON domicilié(e) 7, ROUTE D'OGER,51190 LE MESNIL SUR OGER - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 385 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA de CHESTILLON domicilié(e) 7, ROUTE D'OGER,51190 LE MESNIL SUR OGER - 51190 - France.

La marque EFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFEL est expirée depuis le 10 octobre 2012.

SA DE CHESTILLON a également déposé les autres marques suivantes : LA Tibote , LA CHARIOTE


SA DE CHESTILLON - 7, ROUTE D'OGER,51190 LE MESNIL SUR OGER - 51190 - France - SIREN 400385365


SA de CHESTILLON - 7, ROUTE D'OGER,51190 LE MESNIL SUR OGER - 51190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Vins à appellation d'origine contrôlée Champagne et boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins d'appellation d'origine "Coteaux Champenois" rouge et blanc, Ratafia, Fine et Marc