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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA DAVID
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VIVALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVALLIANCE
SA DAVID Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3149811
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
VIVALLIANCE de SA DAVID

Présentation de la marque VIVALLIANCE

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SA DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIVALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DAVID domicilié(e) Siège social : 7 Rue des Acacias,35134 COESMES - 35134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 200 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric JOUANNIN Avocat à la Cour domicilié(e) 130, Avenue Philippe Auguste,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque VIVALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVALLIANCE est expirée depuis le 20 février 2012.


SA DAVID Société Anonyme - Siège social : 7 Rue des Acacias,35134 COESMES - 35134 - France - SIREN 679200071


Maître Frédéric JOUANNIN Avocat à la Cour - 130, Avenue Philippe Auguste,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Semences (graines) Engrais pour les terres Produits chimiques destinés à l'agriculture : produits phytosanitaires Fuel et gas-oil pour les agriculteurs et les particuliers Aliments pour animaux dont bovins

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.