Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CORSE
SA DAVID Robert

Numéro de dépôt :
96624171
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque LE CORSE

Déposée le 2 mai 1996 par la société SA DAVID Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société SA DAVID Robert domicilié(e) LOMBARD, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 376 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT DAVID SA - France.

La marque LE CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CORSE est expirée depuis le 2 mai 2006.


SA DAVID Robert - LOMBARD, 63300 THIERS - France - SIREN 353376338


ROBERT DAVID SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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