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Marques déposées par la société SA Daniel DESSAINT Traiteur
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Pom'tiFLette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom'tiFLette
SA Daniel DESSAINT Traiteur

Numéro de dépôt :
3087210
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque Pom'tiFLette

Déposée le 7 mars 2001 par la société SA Daniel DESSAINT Traiteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pom'tiFLette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société SA Daniel DESSAINT Traiteur domicilié(e) 620 Bd de l'Europe - ZI ARTOIpôle, 62060 ARRAS cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 374 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Daniel DESSAINT TRAITEUR - France.

La marque Pom'tiFLette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'tiFLette est expirée depuis le 7 mars 2011.

SA Daniel DESSAINT Traiteur a également déposé les autres marques suivantes : Mes Pom'Salades


SA Daniel DESSAINT Traiteur - 620 Bd de l'Europe - ZI ARTOIpôle, 62060 ARRAS cedex 9 - France - SIREN 399374289


SA Daniel DESSAINT TRAITEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Plat cuisiné à base de pomme de terre ; charcuterie ; extraits de viande ; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes frais, pomme de terre. Fruits et légumes conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.