Déposée le 7 mars 2001 par la société SA Daniel DESSAINT TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Mes Pom'Salades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la société SA Daniel DESSAINT TRAITEUR domicilié(e) 620 Bd de l'Europe - ZI ARTOIpôle, 62060 ARRAS cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 374 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Daniel DESSAINT TRAITEUR - France.
La marque Mes Pom'Salades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Pom'Salades est expirée depuis le 7 mars 2011.
SA Daniel DESSAINT TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : Pom'tiFLette
SA Daniel DESSAINT TRAITEUR - 620 Bd de l'Europe - ZI ARTOIpôle, 62060 ARRAS cedex 9 - France - SIREN 399374289
SA Daniel DESSAINT TRAITEUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Produits agricoles ni préparés, ni transformés Fruits et légumes frais Pâtes séchés et fraîches Riz, farines et préparations faites de céréales. Plats cuisinés ou préparés. Viande - poissons, volaille et gibier, charcuterie, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Pomme de terre. Fruits et légumes conservés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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