Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIEL D
Numéro de dépôt :
1235397
Date de dépôt :
07/02/1983
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
07/02/1993
Présentation de la marque DANIEL D
Déposée le 7 février 1983 par SA DANIEL D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « DANIEL D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DANIEL D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL D est expirée depuis le 7 février 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39