Marque expirée - Marque en non vigueur

Pass'Location aiguillon
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION, SA D'HLM

Numéro de dépôt :
3668261
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
Pass\'Location aiguillon de SA D\'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

Présentation de la marque Pass'Location aiguillon

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass'Location aiguillon »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION domicilié(e) 171 RUE DE VERN - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION domicilié(e) 171 RUE DE VERN - 35200 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'Location aiguillon est expirée depuis le 30 juillet 2019.

SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AIGUILLON RESIDENCES , loca-sûr aiguillon , AIGUILLON CONSTRUCTION , AIGUILLON LOCATION , AIGUILLON GESTION , AIGUILLON HABITAT , AIGUILLON IMMOBILIER , AIGUILLON PROMOTION , AIGUILLON ACCESSION , AIGUILLON CONSTRUCTION


SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION, SA D'HLM - 171 RUE DE VERN - 35200 - RENNES - France - SIREN 699200051


SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION - 171 RUE DE VERN - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.