Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chantier casque vert
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION, SA D'HLM

Numéro de dépôt :
3847829
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
chantier casque vert de SA D\'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

Présentation de la marque chantier casque vert

Déposée le 1 août 2011 par la Société Anonyme (SA) SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chantier casque vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION domicilié(e) 171 VERN - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION domicilié(e) 171 VERN - 35200 - RENNES - France.

La marque chantier casque vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chantier casque vert est expirée depuis le 1 août 2021.

SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AIGUILLON RESIDENCES , loca-sûr aiguillon , AIGUILLON CONSTRUCTION , Pass'Location aiguillon , AIGUILLON LOCATION , AIGUILLON GESTION , AIGUILLON HABITAT , AIGUILLON IMMOBILIER , AIGUILLON PROMOTION , AIGUILLON ACCESSION


SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION, SA D'HLM - 171 VERN - 35200 - RENNES - France - SIREN 699200051


SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION - 171 VERN - 35200 - RENNES - France


Republication pour erratum - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Errata de la publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

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