Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENVER FRANCE
SA CYCLES LEJEUNE

Numéro de dépôt :
3251180
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
GTC D'OLORON SAINTE MARIE
Date d'expiration :
03/10/2013
DENVER FRANCE de SA CYCLES LEJEUNE

Présentation de la marque DENVER FRANCE

Déposée le 3 octobre 2003 par SA CYCLES LEJEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC D'OLORON SAINTE MARIE), la marque française « DENVER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est SA CYCLES LEJEUNE domicilié(e) Route de Bayonne,64400 MOUMOUR - 64400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CYCLES LEJEUNE domicilié(e) Route de Bayonne,64400 MOUMOUR - 64400 - France.

La marque DENVER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENVER FRANCE est expirée depuis le 3 octobre 2013.


SA CYCLES LEJEUNE - Route de Bayonne,64400 MOUMOUR - 64400 - France


S.A. CYCLES LEJEUNE - Route de Bayonne,64400 MOUMOUR - 64400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Véhicules de locomotion Tels que vélos adultes et enfants, vélos De course ou vélos tout terrain, Vélomoteurs – motos – tricycles. Jeux et jouets articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].