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Marques déposées par la société SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE
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CHACAO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHACAO
SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE

Numéro de dépôt :
95564084
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque CHACAO

Déposée le 17 mars 1995 par la société SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE domicilié(e) 69, Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France.

La marque CHACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHACAO est expirée depuis le 17 mars 2005.

SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE a également déposé les autres marques suivantes : MAROTTES , GAMINERIES


SA CURAT DOP Biscuits LE CHAT BOTTE - 69, Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cedex - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Biscuits et pâtisseries