Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POT DU PATRON
SA CUGGIA CHARLES

Numéro de dépôt :
3119397
Date de dépôt :
04/09/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2011
LE POT DU PATRON de SA CUGGIA CHARLES

Présentation de la marque LE POT DU PATRON

Déposée le 4 septembre 2001 par SA CUGGIA CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est SA CUGGIA CHARLES, domicilié(e) BP 26 AVENUE DES COURCETTES, 06220 GOLFE JUAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CUGGIA LEJEUNE Jacqueline - France.

La marque LE POT DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT DU PATRON est expirée depuis le 4 septembre 2011.

SA CUGGIA CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Le Vin du Pizzaïolo , Le Vin de mon Boucher , LES VIGNES DU VIGNERON


SA CUGGIA CHARLES - BP 26 AVENUE DES COURCETTES, 06220 GOLFE JUAN - France


SA CUGGIA LEJEUNE Jacqueline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Vins.