Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU MEKONG
SA CTC DESIGN

Numéro de dépôt :
95589568
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU MEKONG

Déposée le 20 septembre 1995 par la société SA CTC DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE DU MEKONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la société SA CTC DESIGN domicilié(e) Avenue de l'Europe - CIT, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 992 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CTC DESIGN - Mr NOLLET - France.

La marque LA COMPAGNIE DU MEKONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU MEKONG est expirée depuis le 20 septembre 2005.


SA CTC DESIGN - Avenue de l'Europe - CIT, 59223 RONCQ - France - SIREN 353992977


SA CTC DESIGN - Mr NOLLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir: Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figure en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; oiseaux empaillés; piedestraux pour pots à fleurs: ramures de cerf; rideaux de perles pour la décoration: statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); bobines en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; cadres à borderie, caillebotis non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques: chalumeaux (pailles) pour la dégustation de boissons; cintres pour vêtements; coffres à bijoux (non en métaux précieux): couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médicale; crochets de porte-manteaux (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux Embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu, de ménage: garde manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); hûches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manches à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques): matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; pailles pour la dégustation de boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues: portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques); rubans de bois; rubans de paille; serrures (autres qu'électriques), non métalliques; stores d'intérieur; stores d'intérieur à lamelles.Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois) enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes (paniers); panetons; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; récipients pour combustibles liquides (non métalliques); réservoir ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie.Barils non métalliques; barriques non métalliques; bondes non métalliques; cuves non métalliques, douves; futailles; fûts (tonneaux), non métalliques; fûts en bois pour décanter le vin; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non métalliques.Bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); bustes pour tailleurs; cire gaufrée pour ruches; cordons en liège; échalas, échelles mobiles; écriteaux en bois ou en matières plastiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; hampes; hanches d'outils (non métalliques): mannequin; montures de brosse; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques minéralogiques non métalliques; rayons de miel; rayons de ruche; ruches pour abeilles; sacs de couchage pour le camping; serrures pour véhicules (non métalliques); tableaux d'affichage; tablettes pour machine à écrire; vannes (autres que parties de machines) non métalliques; bouchons non métalliques; charnières non métalliques; chevilles non métalliques.Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée, bambou; corail; corne brute ou mi-ouvré; corne d'animaux; corozo écailles d'huîtres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvré; roseau (matières à tresser), rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes; éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception des verres de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: Arrosoirs; bobêches non en métaux précieux; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; boutons de porte en porcelaine; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier; candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries (porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre; éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, majolique; mosaïques en verre non pour la construction; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalines; poignées de portes (en porcelaine); porcelaines; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtout de table (non en métaux précieux); terrariums d'appartement (culture des plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé; verres opales.Assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols, bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; bouchons de verre; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupe à fruits; couvercles de plats; couvercles de pot; cristaux (verrerie); cruches; cruchons non en métaux précieux: dame-jeannes; dessous de carafes, non en papier ou autres que linge de table; dessous de plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires de pique-niques (vaisselles); passe-thé non en métaux précieux; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents non en métaux précieux; pots; ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges; ronds de serviettes (non en métaux précieux); saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à rafraichir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; tâte-vin (pipettes); théières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). Blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures; cuvettes; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux; nécessaire de toilette; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum; vases de nuit.Dentelles et broderies; rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.