Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONAPARTE
Numéro de dépôt :
1202544
Date de dépôt :
06/02/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
06/02/1992
Présentation de la marque BONAPARTE
Déposée le 6 février 1982 par SA CROIZET EYMARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE est expirée depuis le 6 février 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37