Déposée le 25 février 2002 par la société SA CROC AFFAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGASTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la société SA CROC AFFAIRES domicilié(e) PONT DE BUIRE,02500 HIRSON - 02500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 095 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROC' AFFAIRES domicilié(e) PONT DE BUIRE,02500 HIRSON - 02500 - France.
La marque MEGASTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASTOCK est expirée depuis le 25 février 2012.
SA CROC AFFAIRES a également déposé les autres marques suivantes : ESTOCK
SA CROC AFFAIRES - PONT DE BUIRE,02500 HIRSON - 02500 - France - SIREN 345095640
CROC' AFFAIRES - PONT DE BUIRE,02500 HIRSON - 02500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) , portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïences, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte-savon, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (a l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tisses (textiles) vêtements, chaussures et chapellerie dentelles, broderies rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; Fleurs artificielles tapis, paillassons, nattes, lineoleum et autres revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; Décorations pour arbres de noël
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MEGASTOCK"
