Déposée le 28 décembre 1998 par SA CREATIONS RIVERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est SA CREATIONS RIVERS, domicilié(e) 4 Rue Michel Labrousse, BP 1277, 31047 TOULOUSE Cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CREATIONS RIVERS Monsieur Marc BEAUVAIS - France.
La marque LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CREATIONS RIVERS - 4 Rue Michel Labrousse, BP 1277, 31047 TOULOUSE Cedex 1 - France
SA CREATIONS RIVERS Monsieur Marc BEAUVAIS - France
Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à main, de voyage, d'écolier, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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