Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LBT BY LIBERTO
SA CREATIONS RIVERS

Numéro de dépôt :
3111908
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2011
LBT BY LIBERTO de SA CREATIONS RIVERS

Présentation de la marque LBT BY LIBERTO

Déposée le 17 juillet 2001 par la société SA CREATIONS RIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LBT BY LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société SA CREATIONS RIVERS domicilié(e) 4 Rue Michel Labrousse, BP 1277, 31047 TOULOUSE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CREATIONS RIVERS Monsieur Marc BEAUVAIS - France.

La marque LBT BY LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LBT BY LIBERTO est expirée depuis le 17 juillet 2011.

SA CREATIONS RIVERS a également déposé les autres marques suivantes : LBT BY LIBERTO , LBt Hell Wares , (Marque figurative) , N P2 N , LIBERTO , LIBERTO


SA CREATIONS RIVERS - 4 Rue Michel Labrousse, BP 1277, 31047 TOULOUSE Cedex 1 - France - SIREN 304603848


SA CREATIONS RIVERS Monsieur Marc BEAUVAIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355222 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, parapluies, parasols et cannes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.