Déposée le 17 juillet 2001 par la société SA CREATIONS RIVERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LBT BY LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la société SA CREATIONS RIVERS domicilié(e) 4 Rue Michel Labrousse, BP 1277, 31047 TOULOUSE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CREATIONS RIVERS Monsieur Marc BEAUVAIS - France.
La marque LBT BY LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CREATIONS RIVERS - 4 Rue Michel Labrousse, BP 1277, 31047 TOULOUSE Cedex 1 - France - SIREN 304603848
SA CREATIONS RIVERS Monsieur Marc BEAUVAIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355222 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, parapluies, parasols et cannes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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