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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA COVIAL
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LES ELEVEURS DU PAYS VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ELEVEURS DU PAYS VERT
SA COVIAL, SA

Numéro de dépôt :
3095750
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2021
LES ELEVEURS DU PAYS VERT de SA COVIAL

Présentation de la marque LES ELEVEURS DU PAYS VERT

Déposée le 10 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SA COVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELEVEURS DU PAYS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COVIAL domicilié(e) Rue Gabriel Lacoste ZAC de Baradel - 15006 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 376 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA COVIAL, Monsieur Jacques ESPINASSE domicilié(e) Rue Gabriel Lacoste ZAC de Baradel BP 639 - 15006 - AURILLAC cedex - France.

La marque LES ELEVEURS DU PAYS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ELEVEURS DU PAYS VERT est expirée depuis le 10 avril 2021.

SA COVIAL a également déposé les autres marques suivantes : ALTITUDE LA PASSION DU GOUT LE VEAU , LES VIANDES DU PAYS VERT , L'AUBRAC GOURMANDE , Le Porc du Pays Vert , Le Veau du Pays Vert , LA SALERS GOURMANDE , LA LIMOUSINE GOURMANDE , TENDRE Privilège , La Salers du Pays Vert , ALTITUDE LA PASSION DU GOUT GRAND HERBAGE


SA COVIAL, SA - Rue Gabriel Lacoste ZAC de Baradel - 15006 - AURILLAC - France - SIREN 405376906


SA COVIAL, Monsieur Jacques ESPINASSE - Rue Gabriel Lacoste ZAC de Baradel BP 639 - 15006 - AURILLAC cedex - France


Inscription le 4 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°457644 - Publication au BOPI 2007-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467907 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Animaux vivants Viandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.