Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
99772172
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019
Présentation de la marque Le Veau du Pays Vert
Déposée le 27 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SA COVIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Veau du Pays Vert »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COVIAL domicilié(e) Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel,15006 AURILLAC (dossier no 2395744) - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 376 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COVIAL Monsieur Jacques ESPINASSE domicilié(e) Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel,15006 AURILLAC (dossier no 2395744) - 15006 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Veau du Pays Vert est expirée depuis le 27 janvier 2019.
SA COVIAL a également déposé les autres marques suivantes : ALTITUDE LA PASSION DU GOUT LE VEAU , LES VIANDES DU PAYS VERT , L'AUBRAC GOURMANDE , Le Porc du Pays Vert , LES ELEVEURS DU PAYS VERT , LA SALERS GOURMANDE , LA LIMOUSINE GOURMANDE , TENDRE Privilège , La Salers du Pays Vert , ALTITUDE LA PASSION DU GOUT GRAND HERBAGE
Déposant :
SA COVIAL SA - Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel,15006 AURILLAC (dossier no 2395744) - 15006 - France - SIREN 405376906
Mandataire :
SA COVIAL Monsieur Jacques ESPINASSE - Rue Gabriel Lacoste, ZAC de Baradel,15006 AURILLAC (dossier no 2395744) - 15006 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 4 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°457644 - Publication au BOPI 2007-05-04
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395744 - Publication au BOPI 2009-01-26
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Classe 00
Viande Animaux vivants.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
