Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
98721951
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
Présentation de la marque Le Porc du Pays Vert
Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SA COVIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Porc du Pays Vert »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COVIAL domicilié(e) rue Gabriel Lacoste, Zac Baradel, BP 639,15006 AURILLAC (dossier no 2366215) - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 376 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COVIAL domicilié(e) rue Gabriel Lacoste, Zac Baradel, BP 639,15006 AURILLAC (dossier no 2366215) - 15006 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Porc du Pays Vert est expirée depuis le 6 mars 2018.
SA COVIAL a également déposé les autres marques suivantes : ALTITUDE LA PASSION DU GOUT LE VEAU , LES VIANDES DU PAYS VERT , L'AUBRAC GOURMANDE , Le Veau du Pays Vert , LES ELEVEURS DU PAYS VERT , LA SALERS GOURMANDE , LA LIMOUSINE GOURMANDE , TENDRE Privilège , La Salers du Pays Vert , ALTITUDE LA PASSION DU GOUT GRAND HERBAGE
Déposant :
SA COVIAL SA - rue Gabriel Lacoste, Zac Baradel, BP 639,15006 AURILLAC (dossier no 2366215) - 15006 - France - SIREN 405376906
Mandataire :
SA COVIAL - rue Gabriel Lacoste, Zac Baradel, BP 639,15006 AURILLAC (dossier no 2366215) - 15006 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 4 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°457644 - Publication au BOPI 2007-05-04
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366215 - Publication au BOPI 2008-03-07
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Classe 00
Viande Animaux vivants.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
