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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA Coustillier Michel
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Coustillier Michel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coustillier Michel
SA Coustillier Michel, SA

Numéro de dépôt :
3872475
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/11/2021
Coustillier Michel de SA Coustillier Michel

Présentation de la marque Coustillier Michel

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SA Coustillier Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Coustillier Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Coustillier Michel domicilié(e) ZI de Blériot Plage, Rue des Sycomores - 62231 - Sangatte - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 981 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Coustillier Michel, M. Jacques Fabry domicilié(e) ZI de Blériot Plage, Rue des Sycomores - 62231 - Sangatte - France.

La marque Coustillier Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coustillier Michel est expirée depuis le 8 novembre 2021.


SA Coustillier Michel, SA - ZI de Blériot Plage, Rue des Sycomores - 62231 - Sangatte - France - SIREN 378981047


SA Coustillier Michel, M. Jacques Fabry - ZI de Blériot Plage, Rue des Sycomores - 62231 - Sangatte - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.