Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA COURTIAL
/
JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS
SA COURTIAL

Numéro de dépôt :
93475649
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2013

Présentation de la marque JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS

Déposée le 7 juillet 1993 par la société SA COURTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société SA COURTIAL domicilié(e) Lieu dit Le RIOL,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246283) - 07240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 327 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA COURTIAL domicilié(e) Lieu dit Le riol,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246283) - 07240 - France.

La marque JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS est expirée depuis le 16 juillet 2013.

SA COURTIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION D'ARDECHE JULES COURTIAL , AU PAYS DE VERNOUX , JULES CHARCUTIER DU PORC FERMIER


SA COURTIAL - Lieu dit Le RIOL,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246283) - 07240 - France - SIREN 390327211


SA COURTIAL - Lieu dit Le riol,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246283) - 07240 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246283 - Publication au BOPI 2003-07-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 20 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375944 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 8 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376955 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Produits de salaisons, charcuterie