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Marques déposées par la société SA COURTIAL
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AU PAYS DE VERNOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU PAYS DE VERNOUX
SA COURTIAL

Numéro de dépôt :
93475650
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2013

Présentation de la marque AU PAYS DE VERNOUX

Déposée le 5 juillet 1993 par la société SA COURTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU PAYS DE VERNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société SA COURTIAL domicilié(e) Lieu dit Le Riol,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246281) - 07240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 327 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA COURTIAL domicilié(e) Lieu dit Le Riol,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246281) - 07240 - France.

La marque AU PAYS DE VERNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU PAYS DE VERNOUX est expirée depuis le 16 juillet 2013.

SA COURTIAL a également déposé les autres marques suivantes : JULES COURTIAL COURTIA, L'ARDECHOIS , TRADITION D'ARDECHE JULES COURTIAL , JULES CHARCUTIER DU PORC FERMIER


SA COURTIAL - Lieu dit Le Riol,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246281) - 07240 - France - SIREN 390327211


SA COURTIAL - Lieu dit Le Riol,07240 CHATEAUNEUF DE VERNOUX (dossier no 2246281) - 07240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 20 août 2003 - Demande de relevé de déchéance n°375945 - Publication au BOPI 2003-08-20

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246281 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 8 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°376956 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629887 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Produits de salaisons, charcuterie