Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOURRAIN DE NOS CAMPAGNES
(SA) COURGEON

Numéro de dépôt :
3110768
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011
LE NOURRAIN DE NOS CAMPAGNES de SA) COURGEON

Présentation de la marque LE NOURRAIN DE NOS CAMPAGNES

Déposée le 5 juillet 2001 par la société SA) COURGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOURRAIN DE NOS CAMPAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la société SA) COURGEON domicilié(e) 12 Avenue de la Sablière, Z.I. BRIERES-LES-SCELLÉS, 91150 ETAMPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 800 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COURGEON - France.

La marque LE NOURRAIN DE NOS CAMPAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOURRAIN DE NOS CAMPAGNES est expirée depuis le 5 juillet 2011.


(SA) COURGEON - 12 Avenue de la Sablière, Z.I. BRIERES-LES-SCELLÉS, 91150 ETAMPES - France - SIREN 320800519


SA COURGEON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600609 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Viande ; extrait de viande Animaux vivants ; aliments pour animaux ; produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.