Déposée le 21 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SA COUDENE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAVEURS DU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COUDENE MICHEL domicilié(e) Z.I. Grande Terre - R.N. 110, 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SAVEURS DU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA COUDENE MICHEL (Société Anonyme) - Z.I. Grande Terre - R.N. 110, 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES - France - SIREN 307667584
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Viandes et extraits de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves ou semi-conserves de viande, de poisson, d'herbes aromatiques ; conserves d'assaisonnement ; brandades de poisson ; soupes de poisson ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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