Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU GARD
SA COUDENE MICHEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3036988
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque SAVEURS DU GARD

Déposée le 21 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SA COUDENE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS DU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COUDENE MICHEL domicilié(e) Z.I. Grande Terre - R.N. 110, 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SAVEURS DU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DU GARD est expirée depuis le 21 juin 2010.

SA COUDENE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : REFLETS DU GARD , COUDENE LES PROVENCADES


SA COUDENE MICHEL (Société Anonyme) - Z.I. Grande Terre - R.N. 110, 30380 SAINT CHRISTOL LES ALES - France - SIREN 307667584


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Viandes et extraits de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves ou semi-conserves de viande, de poisson, d'herbes aromatiques ; conserves d'assaisonnement ; brandades de poisson ; soupes de poisson ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.