Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAVILAND
SA COSMOS, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1479904
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1998

Présentation de la marque HAVILAND

Déposée le 6 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SA COSMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COSMOS domicilié(e) 2, square Roger Génin, 38000 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque HAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVILAND est expirée depuis le 6 avril 1998.

SA COSMOS a également déposé les autres marques suivantes : COSMOS PLUS , NOUS VOUS AVONS ECOUTE, EN VOICI LA PREUVE , NE PARLEZ PLUS AUX MURS , (Marque figurative) , ESPACE COSMOS , ECOUTER POUR MIEUX CONSTRUIRE , COSMOS: UN CHOIX INTELLIGENT


SA COSMOS, Société Anonyme de droit franÇais - 2, square Roger Génin, 38000 GRENOBLE. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons préfabriquées ou non, transportables ou non, monuments en pierre, cheminées, ardoise, armatures pour la construction métalliques ou non métalliques, plafonds et planchers pour bâtiments, béton, plaques en béton, bois de construction, briques, carrelages, charpentes métalliques ou non, produits bitumeux pour couvertures (construction);verre isolant pour la construction;feutre pou la construction;escaliers, fenêtres métalliques ou non, panneaux et planches en fibre (pour construction), glaces (vitres), verre pour construction, murs, plaques pour les murs, panneaux (revêtement de murs), portes métalliques ou non, poutres, poutrelles, revêtements (construction), toitures métalliques ou non, volets, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, clous et vis, plaques d'ancrage, constructions et pièces de construction en acier et en fer, ferrures pour constructions, pièces d'assemblage métalliques pour menuisier et bâtiment.Assistance technique et commerciale rendue dans le domaine de la construction de maisons individuelles; groupes de maisons individuelles, bâtiments, constructions préfabriquées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.