Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE BELLE
SA COSMECOLOR

Numéro de dépôt :
94552067
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque DOUCE BELLE

Déposée le 2 décembre 1994 par SA COSMECOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOUCE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est SA COSMECOLOR, domicilié(e) 15 ALLE DU RELAIS, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DELRAN BERNARD - France.

La marque DOUCE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE BELLE est expirée depuis le 2 décembre 2004.

SA COSMECOLOR a également déposé les autres marques suivantes : ETHNOLIGNES ETHNOGAMMES ETHNOSOINS , TENTATIONS , COSMELIA


SA COSMECOLOR - 15 ALLE DU RELAIS, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France


MAITRE DELRAN BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Produits cosmétiques, produits de maquillage, savons, parfums, lotions pour la peau, non pharmaceutiques, huiles essentielles