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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA. CORNU
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FRAN-S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAN-S
SA. CORNU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1657506
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2001
FRAN-S de SA. CORNU

Présentation de la marque FRAN-S

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SA. CORNU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAN-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA. CORNU domicilié(e) 32 rue Malaingre, 52800 NOGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque FRAN-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAN-S est expirée depuis le 18 avril 2001.

SA. CORNU a également déposé les autres marques suivantes : FRAN-SOINS


SA. CORNU (société anonyme) - 32 rue Malaingre, 52800 NOGENT - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)