Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPRAF
SA COPRAF

Numéro de dépôt :
99830431
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque COPRAF

Déposée le 13 décembre 1999 par la société SA COPRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société SA COPRAF domicilié(e) ZI de la Pomme, Chemin de la Pomme, 31250 REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 135 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pascal COUTURIER Cabinet Juridique Couturier, Cabinet d'Avocats - France.

La marque COPRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPRAF est expirée depuis le 13 décembre 2009.


SA COPRAF - ZI de la Pomme, Chemin de la Pomme, 31250 REVEL - France - SIREN 309135366


Maître Jean-Pascal COUTURIER Cabinet Juridique Couturier, Cabinet d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Désossage de viandes et volailles. Transformation de produits alimentaires à base de viandes et volailles. Transport.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.