Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI∼OCEAN
SA COOPERATIVE U.F.S

Numéro de dépôt :
3162474
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
QUALI∼OCEAN de SA COOPERATIVE U.F.S

Présentation de la marque QUALI∼OCEAN

Déposée le 26 avril 2002 par la société SA COOPERATIVE U.F.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALI∼OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société SA COOPERATIVE U.F.S domicilié(e) 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COOPERATIVE U.F.S domicilié(e) 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque QUALI∼OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI∼OCEAN est expirée depuis le 26 avril 2012.

SA COOPERATIVE U.F.S a également déposé les autres marques suivantes : UDIFOUR A DELICES *** , UDISEC DISTRIBUTION , UDIFOUR DISTRIBUTION


SA COOPERATIVE U.F.S - 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 866200454


SA COOPERATIVE U.F.S - 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 18 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°397969 - Publication au BOPI 2004-08-18

Inscription le 24 août 2004 - Changement de dénomination n°398342 - Publication au BOPI 2004-08-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Viandes - poissons - volaille et gibier - extrait de viande - fruits et légumes conservés - séchés et cuits - gelées - confitures - compotes - oeufs - lait et produits laitiers - huiles et graisses- beurre - margarine - beurre tracé - chocolat - fondant - glaçage café - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou - succédanés du café - farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie - confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauces - épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.