Déposée le 26 avril 2002 par la société SA COOPERATIVE U.F.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALI∼OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la société SA COOPERATIVE U.F.S domicilié(e) 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COOPERATIVE U.F.S domicilié(e) 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque QUALI∼OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA COOPERATIVE U.F.S - 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 866200454
SA COOPERATIVE U.F.S - 38 rue du sentier,75002 PARIS - 75002 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Inscription le 18 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°397969 - Publication au BOPI 2004-08-18
Inscription le 24 août 2004 - Changement de dénomination n°398342 - Publication au BOPI 2004-08-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Viandes - poissons - volaille et gibier - extrait de viande - fruits et légumes conservés - séchés et cuits - gelées - confitures - compotes - oeufs - lait et produits laitiers - huiles et graisses- beurre - margarine - beurre tracé - chocolat - fondant - glaçage café - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou - succédanés du café - farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie - confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauces - épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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