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Marques déposées par la société SA Coopérative à capital variable UNION FRANÇAISE DU SURGELE
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QUALISEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISEC
SA Coopérative à capital variable UNION FRANÇAISE DU SURGELE, DU FRAIS ET DU SEC – UFS

Numéro de dépôt :
3339676
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2015
QUALISEC de SA Coopérative à capital variable UNION FRANÇAISE DU SURGELE

Présentation de la marque QUALISEC

Déposée le 8 février 2005 par la société SA Coopérative à capital variable UNION FRANÇAISE DU SURGELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la société SA Coopérative à capital variable UNION FRANÇAISE DU SURGELE domicilié(e) 38 rue du Sentier,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 620 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Brigitte BOURDU ROUSSEL Avocat Mandataire de la Société UNION FRANÇAISE DU SURGELE, DU FRAIS ET DU SEC – UFS domicilié(e) 6 rue Halévy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque QUALISEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISEC est expirée depuis le 8 février 2015.

SA Coopérative à capital variable UNION FRANÇAISE DU SURGELE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENCE RESEAU UDIGEL , QUALIFOUR


SA Coopérative à capital variable UNION FRANÇAISE DU SURGELE, DU FRAIS ET DU SEC – UFS - 38 rue du Sentier,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 866620045


Maître Brigitte BOURDU ROUSSEL Avocat Mandataire de la Société UNION FRANÇAISE DU SURGELE, DU FRAIS ET DU SEC – UFS - 6 rue Halévy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Viandes, poissons, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, margarine. Café, cacao, fondant (gâteau), beurre tracé– chocolat à savoir pâte à tartiner, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.