Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATAPON
Numéro de dépôt :
1388601
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
31/10/1995
Présentation de la marque PATAPON
Déposée le 31 octobre 1985 par SA) CONTINENTAL BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « PATAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAPON est expirée depuis le 31 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24