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Marques déposées par la société SA COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES - C.F.S
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HONORE LARTISAN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HONORE LARTISAN
SA COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES - C.F.S.

Numéro de dépôt :
96606854
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque HONORE LARTISAN

Déposée le 17 janvier 1996 par la société SA COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES - C.F.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HONORE LARTISAN »

Le déposant est la société SA COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES - C.F.S domicilié(e) Siège social: Les Verchères, 43200 YSSINGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 797 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque HONORE LARTISAN est expirée depuis le 17 janvier 2006.


SA COMPAGNIE FRANCAISE DES SURGELES - C.F.S. - Siège social: Les Verchères, 43200 YSSINGEAUX - France - SIREN 311797518


COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES - France


Inscription le 12 mai 1997 - Renonciation totale n°236728 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Produits alimentaires frais, en conserves ou surgelés à savoir: - ufs, laits, crustacés, viandes, poissons, volailles et gibiers; - fruits et légumes conservés, séchés et cuits, herbes aromatiques, sauces et produits laitiers, tous ces produits étant fabriqués par un artisan; - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, ingrédients pour pâtisseries, quenelles, quiches, pizzas, plats cuisinés, tous ces produits étant fabriqués par un artisan; - fruits et légumes frais, crustacés; - jus de fruits et boissons de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons, boissons non alcooliques, tous ces produits étant fabriqués par un artisan

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.