Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT HELME
SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST

Numéro de dépôt :
98723164
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2008

Présentation de la marque SAINT HELME

Déposée le 13 mars 1998 par SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT HELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST, domicilié(e) Camp de Sorre, 46140 CASTELFRANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - France.

La marque SAINT HELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT HELME est expirée depuis le 13 mars 2008.

SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TUILERIES , CHATEAU LE VIGNOU


SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - Camp de Sorre, 46140 CASTELFRANC - France


SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - France


Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vin de Pays Vin de table Vin d'appellation d'origine contrôlée.