Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SALON DES INDOMPTABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) Port de la Conférence - Pont de l'Alma - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque SALON DES INDOMPTABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, société anonyme - Port de la Conférence - Pont de l'Alma - 75008 - PARIS - France - SIREN 572066355
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Figurines (statuettes) en métaux communs et leurs alliages, sculptures en métaux communs et leurs alliages ;
Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; gravures ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; cartes postales ; affiches ; livres ; magazines ; brochures ; calendriers ; carnets ; cahiers ; agendas ; répertoires ; almanachs ; clichés ; photographies ; images ; matériel pour les artistes ; instruments d'écritures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; aquarelles ; dessins ; fournitures pour le dessin ; figurines [statuettes] en papier mâché ; journaux ; objets d'art lithographiés ; journaux de bandes dessinées ; livrets ; matériaux pour le modelage ; porte-crayons ; portraits ; serre-livres ; sous-main ; stylos ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; trousses à dessin ;
Figurines (statuettes) et sculptures en pierre, en béton ou en marbre ;
Figurines (statuettes) et sculptures en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Figurines (statuettes) et sculptures en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation de marchés, d'expositions et de vente d'objets d'art ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'objets d'art, de livres et de catalogues ; services de vente au détail ou en gros d'objets d'art, de livres et de catalogues ; promotion des ventes pour des tiers ; décoration de stands et de vitrines ; services de vente aux enchères ;
Services de forums de discussion ; mise à disposition de forums en ligne ; services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques téléchargeables en ligne ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Location d'oeuvres d'art ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours d'arts plastiques ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite de concerts ; services de musées [présentation, expositions] ; reportages photographiques ; projection de films cinématographiques ; planification de réceptions ; éducation et divertissements par moyens radiophoniques, télévisuels, télétexte, informatiques et par l'Internet ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement, production d'enregistrements audio, vidéo et multimédia ; activités culturelles par le médium informatique et notamment par les réseaux locaux d'ordinateurs et sur l'Internet et le Web ; éditions de Cédérom et de DVD ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de toute publication autre que publicitaire ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions ; locations de salles de spectacles ; location de salles d'exposition ; hébergement temporaire. Location de stands et de matériels d'exposition (parasols, tables, chaises, spots, lampes, nappes).
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