RÊVES DE PARIS
Présentation de la marque RÊVES DE PARIS
Déposée le 16 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RÊVES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RÊVES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÊVES DE PARIS est expirée depuis le 16 septembre 2021.
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04