(Marque figurative) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société anonyme
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) PORT DE LA CONFERENCE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248197.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 février 2026.
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUCHES , COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS , (Marque figurative) , BATEAUX-MOUCHES , MONSIEUR MOUCHE , BATEAUX MOUCHES , COMPAGNIE TOURISTIQUE FRANCAISE DE HUIT LIONS DE BOIS DE LA SEINE , BATEAUX MOUCHES , HYDROMOUCHE , PARIS ET LA CUISINE DES BATEAUX-MOUCHES
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société anonyme - PORT DE LA CONFERENCE - 75008 - PARIS - France - SIREN 572066355
IPSIDE, M. Guillaume MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Savons ; huiles essentielles, cosmétiques à savoir crèmes, laits, huiles, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; nécessaires de cosmétique ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage, produits de démaquillage, préparations pour le bain et la douche, non à usage médical , préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits dépilatoires et épilatoires, gels de massage autres qu'à usage médical, laques pour les ongles, ongles postiches, shampooings, lotions et laques capillaires, étuis pour rouges à lèvres ; parfums, déodorants corporels [parfumerie], eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, parfums d'ambiance, pots-pourris odorants ; aromates [huiles essentielles], arômes alimentaires [huiles essentielles], dentifrices ; cirages pour chaussures ;
Appareils photographiques, articles de lunetterie à savoir lunettes, étuis à lunettes, cordons pour lunettes, jumelles [optique], loupes [optique], chaînettes de lunettes, miroirs [optique] ; disques compact (audio-vidéo), DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, souris [périphérique d'ordinateur] et tapis de souris [périphérique d'ordinateur], agendas électroniques, aimants décoratifs [magnets], baladeurs multimédias ; caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs, chargeurs de piles et batteries, clés USB, coques et étuis pour smartphones, housses pour ordinateurs, pour portables et tablettes, nécessaires mains libres pour téléphones, Batteries et chargeurs de batteries ; Câbles pour batteries ; perches à selfie utilisés comme accessoire de smartphone, piles électriques et batteries électriques, visières anti-éblouissantes ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie et de joaillerie à savoir boucles d'oreilles, bracelets, colliers, broches, bagues, breloques, chaines, épingles, médailles et médaillons ; boîtes à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, réveille-matin, boîtiers de montre, bracelets de montres, écrins pour montres, porte-clés de fantaisie, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates ;
Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage ou le conditionnement, cartonnages, caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, posters, calendriers, agendas, almanachs, carnets ; cahiers ; répertoires, albums, livres, prospectus, publications, revues (périodiques), imprimés, journaux, manuels ; stylos, crayons, plumes à écrire, porte-plume, porte-crayons, gommes à effacer, papier à lettres, sous-main, cartes postales, pochettes (papeterie), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), autocollants (articles de papeterie), classeurs, trousses à dessin, bloc-notes, règles à dessiner, coupe-papier (articles de bureau), représentations et reproductions graphiques, porte chéquiers, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, mouchoirs en papier, dépliants ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs de provisions, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; cannes-sièges, fouets et sellerie, cannes de parapluie, ombrelles, cartables, porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles, bourses, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, mallettes pour documents et ordinateur, trousses de voyage (maroquinerie), porte-adresses pour bagages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", laisses ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; os, corne, ivoire, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles ; bustes, statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements], coffrets [meubles] non métalliques, boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, coussins, coussins à air non à usage médical, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, miroirs [glaces], housses pour vêtements [rangement], mobiles [objets pour la décoration], niches pour animaux d'intérieur, plateaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, objets de publicité gonflables, sacs de couchage pour le camping, tableaux accroche-clés, modèles réduits de monuments historiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Bustes, figurines et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle, verres [récipients], beurriers, coquetiers, batteries de cuisine, poêles à frire, casseroles, plats et plateaux à usage domestique, bocaux, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à thé, boîtes en verre, boîtes à biscuits, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, carafes, bougeoirs [chandeliers], corbeilles à pain, corbeilles à papier, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table], services à épices, gourdes, flasques de poche, gamelles, maniques et gants de cuisine, moules [ustensiles de cuisine], moulins de cuisine non électriques, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; porte-couteaux pour la table, porte-savon, porte-serviettes, poteries et pots, ronds de serviettes, seaux à glace, tirelires, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, vases, ustensiles cosmétiques et de toilette, nécessaires de toilette, pinceaux de maquillage, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, blaireaux à barbe, chausse-pieds, balais ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, casquettes et visières, ceintures [habillement], écharpes et châles, pull-overs et gilets, tee-shirts, chemises, chaussettes, cravates, gants [habillement], jupes, pantalons et shorts, robes, maillots de bain, vestes et manteaux, vêtements imperméables, cirés et coupe-vent, sous-vêtements, bretelles ;
Services de transport pour visites touristiques, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles et de bateaux, , transport en bateaux, services de bateaux de plaisance, organisation de croisières, entreposage de bateaux, organisation d'excursions, transport fluvial, services de navigation, organisation de croisières, transport de passagers, réservation de places de voyage, visites touristiques, réservation pour les voyages, transport de voyageurs, informations en matière de transport ;
Divertissement ; activités culturelles, conduite de visites guidées, services d'artistes de spectacles, services de casino (jeux), location d'appareils et accessoires cinématographiques, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de spectacles, de bals, de conférences, de congrès, de séminaires, de colloques, d'expositions à buts culturels, d'ateliers de formation ou éducatifs, location de décors de spectacles, services de discothèques et de boîtes de nuit [divertissement] ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, production de films, publication de livres, production et représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, services de billetterie [divertissement] ;