Marque expirée - Marque en non vigueur

COCHE D'EAU
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97693613
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2017

Présentation de la marque COCHE D'EAU

Déposée le 3 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCHE D'EAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) Port de la Conférence, Pont de l'Alma,75008 PARIS (dossier no 2340598) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2340598) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCHE D'EAU est expirée depuis le 3 septembre 2017.

SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUCHES , COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BATEAUX-MOUCHES , MONSIEUR MOUCHE , BATEAUX MOUCHES , COMPAGNIE TOURISTIQUE FRANCAISE DE HUIT LIONS DE BOIS DE LA SEINE , BATEAUX MOUCHES , HYDROMOUCHE


SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES Société Anonyme - Port de la Conférence, Pont de l'Alma,75008 PARIS (dossier no 2340598) - 75008 - France - SIREN 572066355


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2340598) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486806 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340598 - Publication au BOPI 2007-05-03

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Bateaux pour la navigation touristique. Transport touristique. Divertissement. Services hôteliers et restauration (alimentation)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.