Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATEAUX-MOUCHES DEPUIS 1949
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3459866
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2026
BATEAUX-MOUCHES DEPUIS 1949 de SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES

Présentation de la marque BATEAUX-MOUCHES DEPUIS 1949

Déposée le 31 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEAUX-MOUCHES DEPUIS 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) PORT DE LA CONFERENCE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.

La marque BATEAUX-MOUCHES DEPUIS 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATEAUX-MOUCHES DEPUIS 1949 arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUCHES , COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BATEAUX-MOUCHES , MONSIEUR MOUCHE , BATEAUX MOUCHES , COMPAGNIE TOURISTIQUE FRANCAISE DE HUIT LIONS DE BOIS DE LA SEINE , BATEAUX MOUCHES , HYDROMOUCHE


SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, société anonyme - PORT DE LA CONFERENCE - 75008 - PARIS - France - SIREN 572066355


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2016 n°2631246 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Constructions navales et partie constitutives et plus particulièrement bateaux pour la navigation touristique. ; Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage ou le conditionnement, cartonnages, caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, posters, almanach, albums, livres, calendriers, prospectus, publications, revues (périodiques), imprimés, journaux, manuels, stylos, crayons, plumes à écrire, porte-plume, porte-crayons, gommes à effacer, papier à lettres, cartes postales, pochettes (papeterie), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie) autocollants (articles de papeterie), classeurs, trousses à dessin, bloc-notes, règles à dessiner, coupe, papier, (articles de bureau), représentations graphiques, reproductions graphiques, porte chéquiers, répertoires, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, mouchoirs en papier, dépliants. ; Transport touristique, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, transport en bateaux, services de bateaux de plaisance, location de bateaux, organisation de croisières, entreposage de bateaux, organisation d'excursions, transport fluvial, services de navigation, organisation de croisières, transport de passagers, réservation de places de voyage, location de véhicules, visites touristiques, location de voitures, réservation pour les voyages, transport de voyageurs. ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de compétitions sportives, services de composition musicale, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, enseignement, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de livres, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles. ; Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire, services hôteliers, services de bars et de bars à cocktails.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.