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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES
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BATEAUX MOUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATEAUX MOUCHES
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3813701
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
BATEAUX MOUCHES de SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES

Présentation de la marque BATEAUX MOUCHES

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATEAUX MOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) Port de la Conférence 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.

La marque BATEAUX MOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAUX MOUCHES est expirée depuis le 11 mars 2021.

SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUCHES , COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BATEAUX-MOUCHES , MONSIEUR MOUCHE , BATEAUX MOUCHES , COMPAGNIE TOURISTIQUE FRANCAISE DE HUIT LIONS DE BOIS DE LA SEINE , BATEAUX MOUCHES , HYDROMOUCHE


SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société Anonyme - Port de la Conférence 75008 PARIS - France - SIREN 572066355


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Services de construction navale et plus particulièrement de bateaux touristiques et parties constitutives de ces bateaux.