Déposée le 31 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATEAUX-MOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-49 du 8 décembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) PORT DE LA CONFERENCE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.
La marque BATEAUX-MOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, société anonyme - PORT DE LA CONFERENCE - 75008 - PARIS - France - SIREN 572066355
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631210 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savonnettes ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; articles de lunetterie, à savoir lunettes de soleil, étuis à lunettes, cordons pour lunettes, jumelles, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; tapis de souris, extincteurs, diapositives, appareil de vision de diapositives, films impressionnés, vidéocassettes, disques et bandes magnétiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents, jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés.
Constructions navales et partie constitutives et plus particulièrement bateaux pour la navigation touristique.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers de montre, bracelets de montres, chronographes, réveille-matin, porte clés de fantaisie, broches (bijouterie), épingles de cravates, fixe cravates, boutons de manchettes, médailles.
Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage ou le conditionnement, cartonnages, caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, posters, almanach, albums, livres, calendriers, prospectus, publications, revues (périodiques), imprimés, journaux, manuels, stylos, crayons, plumes à écrire, porte-plume, porte-crayons, gommes à effacer, papier à lettres, cartes postales, pochettes (papeterie), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie) autocollants (articles de papeterie), classeurs, trousses à dessin, bloc-notes, règles à dessiner, coupe, papier, (articles de bureau), représentations graphiques, reproductions graphiques, porte chéquiers, répertoires, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, mouchoirs en papier, dépliants.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, cannes de parapluie, ombrelles, cartables, porte carte (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, mallettes pour documents, mallettes (à l'exception des mallettes spéciales pour instruments médicaux), porte monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie) trousses de voyage (maroquinerie), articles de voyage (maroquinerie) articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), bustes, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, modèles réduits de monuments historiques, mobiles (objets pour la décoration) notamment mobiles décoratifs produisant des sons, rideaux de perles pour la décoration, literie (à l'exception du linge).
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre (récipients), verre à boire, vases et flacons non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, chopes à bières, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux) tasses et soucoupes (non en métaux précieux) bols, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, peignes, étuis pour peignes, brosses de toilette, gourdes, objets d'art en verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine et faïence.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures de voyage, stores et rideaux en matières textiles, teintures murales en matières textiles, non tissés (textiles), serviettes de bain, gants de toilette, mouchoirs de poche (en matière textile), dessous de carafe (linge de table), pavillons (drapeaux), sets de table non en papier.
Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards), cravates, châles, bandeaux pour la tête (habillement), écharpes, chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, ceintures (habillement), chemisettes, cravates, pull-overs, tee-shirts, shorts, sous-vêtements, coupe-vent, chaussettes, bretelles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, badges ornementaux, serre-tête, chouchous.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), pistolets (jouets) amorces pour pistolets (jouets) poupées, balles de jeu, ballon de jeu, boules de jeu, quilles (jeu), cerfs-volants, bulles de savon (jouets), cartes à jouer, jeux de cartes, jetons pour jeux, toupies (jouets).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, mais grillé éclaté (pop corn).
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, briquets, cendriers.
Transport touristique, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, transport en bateaux, services de bateaux de plaisance, location de bateaux, organisation de croisières, entreposage de bateaux, organisation d'excursions, transport fluvial, services de navigation, organisation de croisières, transport de passagers, réservation de places de voyage, location de véhicules, visites touristiques, location de voitures, réservation pour les voyages, transport de voyageurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de compétitions sportives, services de composition musicale, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, enseignement, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de livres, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles.
Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire, services hôteliers, services de bars et de bars à cocktails.
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