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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES
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BATEAUX MOUCHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATEAUX MOUCHES
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1611120
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2030
BATEAUX MOUCHES de SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES

Présentation de la marque BATEAUX MOUCHES

Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATEAUX MOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) Port de la Conférence, Pont de l'Alma - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque BATEAUX MOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATEAUX MOUCHES arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUCHES , COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BATEAUX-MOUCHES , MONSIEUR MOUCHE , BATEAUX MOUCHES , COMPAGNIE TOURISTIQUE FRANCAISE DE HUIT LIONS DE BOIS DE LA SEINE , HYDROMOUCHE , PARIS ET LA CUISINE DES BATEAUX-MOUCHES


SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, Société Anonyme - Port de la Conférence, Pont de l'Alma - 75008 - PARIS - France - SIREN 572066355


IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2167643 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 27 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282090 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 23 janvier 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°314508 - Publication au BOPI 2001-01-23

Inscription le 10 septembre 1999 - Changement de nature juridique n°284303 - Publication au BOPI 1999-09-10

Renouvellement avec limitation le 16 mars 2010 n°2434501 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747586 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Transport touristique;

Divertissements;

Hôtellerie et restauration.