MARQUIS D'AGUESSEAU DAGUESSEAU CHANCELIER DE FRANCE

SA COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT (société anonyme)

Présentation de la marque MARQUIS D'AGUESSEAU DAGUESSEAU CHANCELIER DE FRANCE

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SA COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS D'AGUESSEAU DAGUESSEAU CHANCELIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMMERCIALE DU CHATEAU D'HEBERTOT domicilié(e) Pont l'Evêque Château de Saint André D'Hébertot, 14130 PONT L'EVEQUE (dossier no 2204919) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 147 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2204919) - France.

La marque MARQUIS D'AGUESSEAU DAGUESSEAU CHANCELIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS D'AGUESSEAU DAGUESSEAU CHANCELIER DE FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 2011.