Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SA COLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EFFERCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COLOR domicilié(e) 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 057 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COLOR domicilié(e) 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France.
La marque EFFERCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFERCOL est expirée depuis le 24 janvier 2012.
SA COLOR a également déposé les autres marques suivantes : (EASYSPERSE FR)
SA COLOR (Société Anonyme) - 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France - SIREN 393057492
SA COLOR - 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences. Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pulvérulents. Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; colorants alimentaires ; colorants textiles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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