Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFERCOL
SA COLOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3144147
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012
EFFERCOL de SA COLOR

Présentation de la marque EFFERCOL

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SA COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EFFERCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COLOR domicilié(e) 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 057 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COLOR domicilié(e) 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France.

La marque EFFERCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFERCOL est expirée depuis le 24 janvier 2012.

SA COLOR a également déposé les autres marques suivantes : (EASYSPERSE FR)


SA COLOR (Société Anonyme) - 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France - SIREN 393057492


SA COLOR - 38, Ancienne Route de Duclair, BP 116,76380 CANTELEU - 76380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences. Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pulvérulents. Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; colorants alimentaires ; colorants textiles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.