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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA COLLY BOMBLEDde droit français
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A COLLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A COLLY
SA COLLY BOMBLED (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1312508
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005
A COLLY de SA COLLY BOMBLEDde droit français

Présentation de la marque A COLLY

Déposée le 12 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SA COLLY BOMBLEDde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A COLLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COLLY BOMBLEDde droit français domicilié(e) Autet, 70180 DAMPIERRE SUR SALON (dossier no 2049959) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 406 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2049959) - France.

La marque A COLLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A COLLY est expirée depuis le 12 juin 2005.


SA COLLY BOMBLED (société anonyme de droit français) - Autet, 70180 DAMPIERRE SUR SALON (dossier no 2049959) - France - SIREN 349406793


Cabinet BARNAY - (dossier no 2049959) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1995 n°2049959 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Machines et machines-outils et notamment des presses de toutes sortes;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; et leurs pièces détachées.