Marque expirée - Marque en non vigueur

DISCOPNEU
SA COCHET Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
99784285
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/04/2019

Présentation de la marque DISCOPNEU

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SA COCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DISCOPNEU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COCHET domicilié(e) Lieu-Dit le Gué Ory,72130 SOUGE LE GANELON (dossier no 2388985) - 72130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 440 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2388985) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOPNEU est expirée depuis le 1 avril 2019.

SA COCHET a également déposé les autres marques suivantes : DISCOTASS


SA COCHET Société anonyme à Conseil d'Administration - Lieu-Dit le Gué Ory,72130 SOUGE LE GANELON (dossier no 2388985) - 72130 - France - SIREN 695440776


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2388985) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388985 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Machines agricoles et plus particulièrement des dispositifs pour tasser et travailler le sol et destinés à être montés sur un tracteur.