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Marques déposées par la société SA Cobispa
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PETITS BEURRE DE FOUESNANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS BEURRE DE FOUESNANT
SA Cobispa

Numéro de dépôt :
3101795
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2011
PETITS BEURRE DE FOUESNANT de SA Cobispa

Présentation de la marque PETITS BEURRE DE FOUESNANT

Déposée le 10 mai 2001 par la société SA Cobispa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS BEURRE DE FOUESNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société SA Cobispa domicilié(e) 5 rue d'Artois, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 492 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude Aumont - France.

La marque PETITS BEURRE DE FOUESNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS BEURRE DE FOUESNANT est expirée depuis le 10 mai 2011.

SA Cobispa a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE FOUESNANT , GALETTES DE FOUESNANT , CHAMPANIER , PALETS DE FOUESNANT , PETIT BEURRE DE FOUESNANT , PANIER TANGUY


SA Cobispa - 5 rue d'Artois, 75008 PARIS - France - SIREN 327492633


Madame Claude Aumont - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

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