Déposée le 26 novembre 1999 par la société SA - COAL PRODEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est la société SA - COAL PRODEAL domicilié(e) 17, rue Eugène Henaff, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 009 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BEER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826404.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 2009.
SA - COAL PRODEAL - 17, rue Eugène Henaff, 78190 TRAPPES - France - SIREN 334009040
Monsieur Jacques BEER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Inscription le 27 novembre 2003 - Concession de licence n°382410 - Publication au BOPI 2003-11-27
Inscription le 27 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382409 - Publication au BOPI 2003-11-27
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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