Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIVAN
SA CLUB 99

Numéro de dépôt :
3122688
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011
LE DIVAN de SA CLUB 99

Présentation de la marque LE DIVAN

Déposée le 12 septembre 2001 par la société SA CLUB 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société SA CLUB 99 domicilié(e) Centre Cial La Gaillarde, 89100 St Clément - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 332 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard SOCKEEL - France.

La marque LE DIVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIVAN est expirée depuis le 12 septembre 2011.

SA CLUB 99 a également déposé les autres marques suivantes : JUNGLE QUEEN , BAR-VERIF , L'HACIENDA , LE BAROQUE , QUARTIER DE NUIT , LE GALWAYS , QUE LA FÊTE SOIT AVEC TOI !


SA CLUB 99 - Centre Cial La Gaillarde, 89100 St Clément - France - SIREN 319332003


Jean-Bernard SOCKEEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Services de bars discothèques et de restaurants Services de loisirs. Organisation de spectacles Reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Disques accoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.