Marque expirée - Marque en non vigueur

DISRAELI
SA CLOVIS LESIEUTRE SA

Numéro de dépôt :
1486029
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2018

Présentation de la marque DISRAELI

Déposée le 31 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISRAELI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2365625) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2365625) - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISRAELI est expirée depuis le 31 août 2018.

SA CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS D'EDEN , JERUSALEM HILLS , RECANATI , R DE ROMY , NISSOVKA PASSOVER , VANTINI , LES MONTS DE FRANCE , TIROSH , LE PASTIS DU PAPET


SA CLOVIS LESIEUTRE SA - 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2365625) - 42300 - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE - 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE (dossier no 2365625) - 42300 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365625 - Publication au BOPI 2008-02-29

Renouvellement sans limitation n°2111162 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 9 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°251188 - Publication au BOPI 1998-03-09

Conserves, confitures, vins, spiritueux, liqueurs.